Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Le présent document constitue un accord légal entre le vendeur Personnalise-toi et l'acheteur, définissant les termes et conditions régissant l'achat de produits personnalisés via le site web Personnalise-toi.com .

2. Produits et Services

2.1 Description des Produits Personnalisés : - Nous proposons une gamme de produits personnalisés.

- Les détails de personnalisation, y compris les spécifications techniques et les formats acceptés, sont disponibles sur le site.

3. Commande

3.1 Procédure de Commande :

- Les clients peuvent passer commande en suivant la procédure indiquée sur le site.

- La confirmation de commande implique l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

4. Prix et Paiement

4.1 Prix :

- Les prix des produits sont indiqués sur le site et peuvent être sujets à modification.

- Tous les prix sont en [indiquer la devise].

4.2 Paiement :

- Les modalités de paiement acceptées sont PayPal, Carte bancaire.

- Les frais de livraison, le cas échéant, seront ajoutés au total de la commande.

5. Livraison

5.1 Modalités de Livraison :

- Les détails concernant les options de livraison sont disponibles sur le site.

- Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la destination.

6. Droit de Rétractation

6.1 Conditions de Rétractation :

- Les clients ont un délai de 2 jours pour exercer leur droit de rétractation.

- Les produits personnalisés ne peuvent pas être retournés .

7. Garanties

- Les garanties éventuelles sur les produits sont détaillées sur le site.

8. Protection des Données Personnelles

8.1 Politique de Confidentialité :

- La politique de confidentialité détaille la manière dont les données personnelles sont collectées, traitées et utilisées.

9. Propriété Intellectuelle

9.1 Droits de Propriété Intellectuelle :

- Tous les droits de propriété intellectuelle sur les créations personnalisées restent la propriété du vendeur.

10. Droit Applicable

10.1 Loi Applicable : - Les présentes CGV sont régies par les lois de [indiquer la juridiction compétente].

11. Dispositions Diverses

11.1 Force Majeure : - Aucune des parties ne sera tenue responsable en cas de force majeure.

11.2 Modification des CGV : - Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les modifications seront publiées sur le site.